Mentions légales
PICNIC
SAS AU CAPITAL DE 2000 €
N°RCS: 394 370 746
N° Siret 802 114 744
Adresse du Siège social : 6 Place Jean Marmoz Immeuble l'écrin 83 120 Ste Maxime
La connexion au site www.picnic-snack.com implique l'acception des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Droits de propriété intellectuelle
- Droits d'auteur
- Le site www.picnic-snack.com constitue une création intellectuelle dont le restaurant "Pic Nic" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- L'ensemble des éléments disponibles sur le site www.picnic-snack.com dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.picnic-snack.com sont la propriété du restaurant "Pic Nic" ou de tiers ayant autorisé le restaurant "Pic Nic" à les utiliser.
- Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.picnic-snack.com sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant "Pic Nic" est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Droits des marques
- L'appellation "Pic Nic", le logo "Pic Nic", sont des marques déposées par le restaurant "Pic Nic".
- D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
- La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant "Pic Nic" est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Responsabilité
- Le restaurant "Pic Nic" ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.picnic-snack.com ou des informations y figurant.
- Respect des réglementations et de la déontologie le site www.picnic-snack.com est exploité par le restaurant "Pic Nic".
- "Pic Nic" dont le siège social est en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
- Les internautes se connectant au site www.picnic-snack.com à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.
Le restaurant "Pic Nic" se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.
Directeur de la publication
RESTAURANT "Pic Nic"
Les Prairies de la Mer
83310 GRIMAUD - France